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Marques déposées par BOUVRET Michel
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MON LIT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MON LIT
BOUVRET Michel
BOUVRET Michel artisan tapissier

Numéro de dépôt :
94529953
Date de dépôt :
20/07/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/07/2004

Présentation de la marque MON LIT

Déposée le 20 juillet 1994 par BOUVRET Michel et BOUVRET Michel artisan tapissier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « MON LIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-35 du 2 septembre 1994.

Les déposants sont BOUVRET Michel, domicilié(e) 8, rue Paul Mazaroz, 39000 Lons-le-Saunier - France et BOUVRET Michel artisan tapissier, domicilié(e) 8, rue Paul Mazaroz, 39000 Lons-le-Saunier, (entreprise individuelle) (correction BOPI 2000-25) - France et immatriculée sous le numéro RCS 6 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BOUVRET Michel domicilié(e) (correction BOPI 2000-25) - France.

La marque MON LIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94529953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MON LIT est expirée depuis le 20 juillet 2004.

BOUVRET Michel a également déposé les autres marques suivantes : STRA TAC


BOUVRET Michel - 8, rue Paul Mazaroz, 39000 Lons-le-Saunier - France

BOUVRET Michel artisan tapissier - 8, rue Paul Mazaroz, 39000 Lons-le-Saunier, (entreprise individuelle) (correction BOPI 2000-25) - France - SIREN 6


BOUVRET Michel - (correction BOPI 2000-25) - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-12

Inscription le 27 février 2001 - Rejet partiel n°316222 - Publication au BOPI 2001-02-27

Errata de l'enregistrement - Publication au BOPI 2000-25

Publication - Publication le 2 sept. 1994 au BOPI 1994-35

- meubles, glaces, cadres toutes matières - tissus, voiles, bâches, crin, laine, plume, toutes matières fibreuses pour le rembourrage, literie, matelas - couvertures de lit, de tables.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).